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EMCAStore : Espace Publications et Services professionnels EMCA
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English presentation : présentation rapide en anglais du métier, des
produits et services.
- Recueils consolidés EMCA de la réglementation communautaire et
française relative à la politique agricole commune
- Recueil
PAC - présentation - consolidation - contenus : réglementation
européenne, droit commautaire et droit dérivé, harmonisation des
législations
- Financement, contrôles, textes horizontaux FEOGA
Tome
1
- Organisations communes de marché Céréales
Tome
2Semences
- OCM Céréales Semences
Mots
clés
- Organisations communes de marché Riz
Tome
3
- OCM Riz
Mots
clés
- Aides directes et paiement unique
Tome
4
- Aides directes deux volumes révisés
Mots
clés
- Huile d'Olive Organisations communes de marché matières grasses
T5
- Huile d'olive OCM matières grasses
Mots
clés
- Fruits et Légumes
Tome
6
- Fruits et légumes et produits dérivés
Mots
clés
- Produits et marchandises Hors Annexe I
Tome
7
- Alimentation animale
Tome
8
- Alimentation animale, législation vétérinaire et phytosanitaire
Mots
clés
- POSEI
Tome
9
- Code
des douanes communautaire : règlement CEE n° 2913/92 du Conseil du 12
Octobre 1992, les dispositions d'application, les textes complémentaires
(règlements, décisions, communications, avis divers)
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Veille réglementaire par e-mail
- Exemples
de flash sectoriels
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consolidés pouvant être commandés et
téléchargés à l'unité - définition,
consolidation et documentation , consultation, méthodes de recherche, achat en
ligne.
- Recherche
guidée avec le répertoire analytique Euragrolex - détail des
positions
- Recherche
sur critères des Textes consolidés dans la base
(référence de l'acte, références de publication, mos
clés, mots du titre)
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de Textes consolidés à Télécharger
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intégrale des textes agricoles et agro-alimentaires, consolidée et à
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réglementaires. Moteur pour la recherche d'informations orienté information
agricole, agroalimentaire et droit communautaire.
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de neuf Actualité des produits et services.
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