Flash e-mail Euragrolex

Veille réglementaire
agricole et agro-alimentaire

Les documents consolidés ne sauraient être disponibles en temps réel. La mise à jour et la documentation de chaque texte impliquent un délai technique, qui correspond aux procédures de saisie, de contrôle, de recherche et de validation que nous mettons en oeuvre pour la consolidation des textes et l'enrichissement avec les références à d'autres textes ou encore à des textes d'application.

Pour vous permettre de suivre au jour le jour l'actualité de l'évolution réglementaire, dans le secteur de réglementation qui vous intéresse, nous dépouillons quotidiennement le Journal officiel des Communautés européennes et le Journal officiel de la République française ainsi que divers bulletins officiels ; en fonction de l'actualité, vous recevez un flash par courrier électronique, avec :

• Le titre complet et des références de chacun des règlements, directives, décisions, avis, etc.
• Un lien hypertexte, qui vous permet de charger le texte original sur le site des JO.
• Quelques lignes décrivant succinctement les dispositions nouvellement introduites ou modifiée.

Pour que vous puissiez apprécier l'intérêt du Flash, des exemples sont à votre disposition.

Pour consulter le tarif et les informations détaillées,

pour commander en ligne et accéder à l'ensemble du Catalogue,

utilisez "Accès au Catalogue".

Un bouton "Reprendre" sera alors disponible pour revenir ici si vous le souhaitez.

Un Flash Euragrolex est publié pour chacun des secteurs agricoles et agroalimentaires couverts par notre Recueil consolidé [1] ; ces alertes sont bien évidemment émises en fonction de l'actualité réglementaire. Leur parution peut donc ne pas être quotidienne.

[1] PAC: FEOGA, Financements contrôles, textes horizontaux - OCM Céréales Semences - OCM Riz - Huile d'Olive - Aides compensatoires - Fruits et légumes - Produits Hors Annexe I - Alimentation animale - POSEI.